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Avis publics et avis de motion

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Avis public du résultat de l'élection
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Adoption du règlement concernant les animaux
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Avis public - Stéphane Bouchard et Luc Duchesne
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Avis de signature de registre
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Avis public - Report des ventes pour taxes
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Avis de motion - Règlement concernant la tarification
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Avis de motion - Règlement de taxation 2021
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Avis public - Emprunt de 700 000$ route des Fondateurs
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Avis public - Gestion contractuelle
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Avis public - Dérogation mineure de monsieur Jean Bergeron
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Avis de motion - Abrogation des règlements imposant des cotisations aux associations de villégiature
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Avis public - Avis de motion: Règlement concernant la protection, l'administration et l'Entretien du réseau d'aqueduc municipal
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Avis public - Règlement budget 2019
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Avis de motion - Règlement sur la gestion contractuelle
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Avis public - Règlement modifiant le plan d'urbanisme et le règlement de zonage (règlements 2019-390 et 2019-391)
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Avis de motion - Amendements au règlement concernant le rémunération des élus
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Avis public - Politique en matière de drogues, alcool, médicaments et autres substances similaires
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Avis public - Règlement sur le traitement des membres du conseil municipal et abrogeant le règlement 2014-327
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Avis public - Modification règlement de taxation 2020
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Avis public - Motions diverses
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Avis public - Demande de dérogation mineure de madame Johanne Tremblay
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Avis public - Adoption du calendrier des réunions pour 2019
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Modification date de réunion du Conseil municipal - Juin 2019
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Avis public - Règlement abrogeant les règlements sur les cotisations pour l'entretien des chemins de tolérance
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